M. FAURE-BRAC Philippe Mme PADOVANI FAURE-BRAC Nadine
Numéro de dépôt :
3751583
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2030
Présentation de la marque BDS
Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par monsieur FAURE-BRAC Philippe et madame PADOVANI FAURE-BRAC Nadine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Les déposants sont monsieur FAURE-BRAC Philippe domicilié(e) 66 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France et madame PADOVANI FAURE-BRAC Nadine domicilié(e) 13 Montée de la Chapelle - 13260 - CASSIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AVOCATS HENRY VOLFIN, Mme HENRY VOLFIN Clémentine domicilié(e) 80 RUE GRIGNAN - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque BDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. FAURE-BRAC Philippe - 66 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
Mme PADOVANI FAURE-BRAC Nadine - 13 Montée de la Chapelle - 13260 - CASSIS - France
CABINET AVOCATS HENRY VOLFIN, Mme HENRY VOLFIN Clémentine - 80 RUE GRIGNAN - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738675 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Formation ; divertissement ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BDS"